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Marques déposées par l'association loi 1901 CERITD
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ePEP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ePEP
CERITD, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3921827
Date de dépôt :
23/05/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
23/05/2022
ePEP de CERITD

Présentation de la marque ePEP

Déposée le 23 mai 2012 par l'association loi 1901 CERITD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ePEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 CERITD domicilié(e) Bioparc Génopôle campus 3 bâtiment 5, 1 rue pierre fontaine - 91058 - EVRY cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 100 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERITD, M. Charpentier Guillaume domicilié(e) Bioparc Génopôle campus 3 bâtiment 5, 1 rue pierre fontaine - 91058 - EVRY cedex - France.

La marque ePEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921827.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ePEP est expirée depuis le 23 mai 2022.

CERITD a également déposé les autres marques suivantes : ELLAD , DIABELOOP , Formation au suivi des diabétiques de type 1 avec carnet électronique par la télémédecine , Centre d'Etudes et de Recherches pour l'Intensification du Traitement du Diabète , CERITD CENTRE D ETUDES ET DE RECHERCHES POUR L INTENSIFICATION DU TRAITEMENT DU DIABETE , L'unité coopérative , DIABELOOP , ePEP CERITD carnet électronique , DIABELOOP , DIATABASE


CERITD, Association loi 1901 - Bioparc Génopôle campus 3 bâtiment 5, 1 rue pierre fontaine - 91058 - EVRY cedex - France - SIREN 494100381


CERITD, M. Charpentier Guillaume - Bioparc Génopôle campus 3 bâtiment 5, 1 rue pierre fontaine - 91058 - EVRY cedex - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 13 avril 2015 - Rejet partiel n°646476 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Extincteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles).

Publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.